Gamme Collective - Contrats Prévoyance

Standard 1

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  • Produit « packagé »

  • Ce contrat de prévoyance collective est destiné aux entreprises accueillant moins de 100 salariés. Depuis sa création en 2001, les tarifs n’ont été majorés que de 3 %.

    Pour les dirigeants non salariés, nous vous proposons de vous référer aux contrats Prévals Majoritaire 2® & Prévals Libéral 2®.

  • Cibles

  • Entreprises de 1 à 100 salariés
  • Cadres - Employés exerçant une activité avec ou sans travail manuel
  • Garanties

  • 3 niveaux de décès :
  • Cadres : 300 %, 350 % et 400 %
  • Employés : 120 %, 140 % et 180 % avec une tarification spéciale pour les employés exerçant une activité « sans travail manuel »
  • Rente de conjoint
  • Rente éducation : évolutive de 8 % à 16 %
  • Incapacité : franchise 30 jours
  • Rachat de franchise possible en cas d’accident ou d’hospitalisation
  • Invalidité : de 54 % à 100 % du salaire net
  • Exonération des cotisations à partir du 91e jour d’arrêt de travail
  • Généralités

  • La gestion est assurée par PRÉMAGEST® département dédié de PRÉMAVALS certifié ISO 9001
  • Le personnel est soumis à un QMS de 3 questions si l’entreprise et/ou le collège à assurer sont composés de moins de 6 salariés
  • Toute personne quittant un régime collectif peut bénéficier d’une couverture équivalente.
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Standard 3

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  • Produit Modulable

  • Ce contrat est un produit tiroir permettant d’élaborer plus de 200 combinaisons de garanties.

    Pour les dirigeants non salariés, nous vous proposons de vous référer aux contrats Prévals Majoritaire 2® & Prévals Libéral 2®.

  • Cibles

  • Entreprises de 1 à 100 salariés
  • Cadres - Employés exerçant une activité avec ou sans travail manuel
  • Garanties

  • Décès :
  • Cadres : 7 niveaux de 200 % à 500 % ou capital réduit ajouté à une rente éducation
  • Employés : 6 niveaux de 75 % à 325 % ou capital réduit ajouté à une rente éducation
  • Majoration par enfant à charge
  • Prédécès du conjoint ou d’un enfant à charge
  • Rente de conjoint
  • Rente éducation
  • Incapacité exprimée en salaire brut avec 6 niveaux de franchise : 15 / 30 / 45 / 60 / 90 / 120 jours pour les cadres et les employés
  • Rachat de franchise possible en cas d’accident ou d’hospitalisation
  • Invalidité : 80 %, 90 % ou 100 % du salaire brut
  • Généralités

  • Contrat souscrit par l’intermédiaire de l’Association Pour les Adhérents de Prémavals (APAP 83®)
  • La gestion est assurée par PRÉMAGEST® département dédié de PRÉMAVALS certifié ISO 9001
  • Le personnel est soumis à un QMS de 3 questions si l’entreprise et/ou le collège à assurer sont composés de moins de 6 salariés
  • Créavals® : Régime Créateur

  • Réduction tarifaire pour les créateurs d’entreprises de moins de 100 salariés :
  • -50 % l’année de souscription
  • -25 % l’année suivante
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Régime Créateur : Créavals®

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  • Ce contrat est destiné aux créateurs d’entreprises de moins de 100 salariés.
    Les sociétés dont le début d’activité a moins de 6 mois (extrait Kbis) bénéficient d’une réduction tarifaire :

  • -50 % l’année de souscription
  • -25 % l’année suivante
  • Pour les dirigeants non salariés, nous vous proposons de vous référer aux contrats Prévals Majoritaire 2® & Prévals Libéral 2®.

  • Cibles

  • Créateurs d’entreprises - Collège cadres
  • Garanties

  • Garantie décès : 300 %
  • Incapacité : franchise 30 jours
  • Invalidité : de 60 % à 100 % du salaire brut
  • Rachat de franchise possible en cas d’accident ou d’hospitalisation
  • Prédécès du conjoint ou d’un enfant à charge
  • Rente de conjoint
  • Rente éducation
  • Généralités

  • Contrat souscrit par l’intermédiaire de l’Association Pour les Adhérents de Prémavals (APAP 83®)
  • La gestion est assurée par PRÉMAGEST® département dédié de PRÉMAVALS certifié ISO 9001
  • Le personnel est soumis à un QMS de 3 questions si l’entreprise et/ou le collège à assurer sont composés de moins de 6 salariés
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Conventions Collectives

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  • Prévals Courtage®

  • Ce contrat de prévoyance s’adresse aux sociétés relevant de la Convention collective des entreprises de courtage d’assurance et/ou de réassurance.

    Les sociétés concernées peuvent souscrire aux engagements minimaux imposés par les accords de branche ou alors à des couvertures renforcées en « Décès » et « Arrêt de travail ».

    Pour les dirigeants non salariés, nous vous proposons de vous référer aux contrats Prévals Majoritaire 2® & Prévals Libéral 2®.

  • Prévals Syntec®

  • Ce contrat de prévoyance collective à adhésion obligatoire est destiné aux entreprises affiliées à la convention collective nationale Syntec. Les garanties proposées sont, au choix, équivalentes ou supérieures à celles imposées par convention.

    Pour les dirigeants non salariés, nous vous proposons de vous référer aux contrats Prévals Majoritaire 2® & Prévals Libéral 2®.

  • Prévals Experts-Comptables®

  • Ce contrat de prévoyance collective à adhésion obligatoire est destiné aux entreprises règlementées par la convention collective des experts-comptables. Différents échelons de couvertures sont proposés : des garanties minimales exigées par convention à des niveaux renforcés.

    Pour les dirigeants non salariés, nous vous proposons de vous référer aux contrats Prévals Majoritaire 2® & Prévals Libéral 2®.

  • Généralités

  • Contrats souscrits par l’intermédiaire de l’Association Pour les Adhérents de Prémavals (APAP 83®) (sauf Prévals Syntec®)
  • La gestion est assurée par PRÉMAGEST® département dédié de PRÉMAVALS certifié ISO 9001
  • Le personnel est soumis à un QMS de 3 questions si l’entreprise et/ou le collège à assurer sont composés de moins de 6 salariés
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Sur mesure

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  • Cibles

  • Cadres - Employés
  • Demande et recevabilité de la saisine

  • Adressez votre saisine comportant les données suivantes
  • La raison sociale de l’entreprise
  • Son adresse
  • Son numéro SIRET
  • Son code NAF/APE
  • Précisez s’il s’agit d’une étude concernant un contrat de prévoyance et/ou de santé ainsi que le nombre de personnes à assurer
  • Vous recevrez une réponse sous 48 heures au plus tard
  • En cas d’acceptation de la saisine, vous avez deux mois pour nous transmettre le cahier des charges. Au-delà de ce délai, vous perdez l’exclusivité sur ce dossier
  • Suivi de la saisine

  • À l’issue de l’acceptation de la saisine, il vous faudra adresser à PRÉMAVALS un dossier complet afin de vous transmettre notre cotation. Ce document devra comporter les éléments suivants :
  • La démographie de l’entreprise
  • Le tableau des garanties
  • Les taux en vigueur
  • Le rapport de sinistres à primes
  • Les sinistres en cours
  • Le nom de l’assureur actuel
  • À réception de ces éléments, la saisine sera exclusive jusqu’au 31 décembre de l’année en cours
  • Finalisation

  • En cas d’acceptation, cette étude devra nous être retournée dûment datée et signée par l’entreprise cliente.
    Nous procéderons alors à l’établissement du contrat en deux exemplaires à faire valider par l’entreprise contractante
  • Service associé

  • La gestion est assurée par PRÉMAGEST® département dédié de PRÉMAVALS certifié ISO 9001
  • Toute personne quittant un régime collectif peut bénéficier d’une couverture équivalente.
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